Mentions légales

Éditeur du site

Le site dsbj.site est édité par la République du Bénin, à travers l'Agence des Services et Systèmes d'Information (ASSI).

• Adresse : Cotonou, République du Bénin
• Téléphone : +229 21 XX XX XX
• E-mail : contact@gouv.example

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le Directeur Général de l'ASSI.

Hébergement

Ce site est hébergé par :

• Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété de la République du Bénin et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Le code source du Design Système du Bénin (DSBJ) est distribué sous licence MIT. Vous êtes libre de l'utiliser, le modifier et le redistribuer dans le respect de cette licence.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. La République du Bénin ne saurait être tenue pour responsable de l'utilisation qui pourrait être faite de ces informations, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès ou de l'utilisation du site.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. La République du Bénin ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni de l'utilisation qui en est faite.